OneSpan : Signature Électronique

Aussi fiable que la signature manuscrite et son archivage sur papier, la signature électronique fait partie intégrante de la dématérialisation des entreprises. L'e-signature est un concept juridique défini comme un son, un symbole ou un processus électronique. Celui-ci est joint ou logiquement associé à un contrat ou à tout autre document, et créé ou adopté par une personne dans l'intention de le signer. Qu'elle soit électronique ou manuscrite, une signature a la même valeur juridique et légale.
 

Les lois et règlements relatifs à la signature électronique diffèrent d’un pays à l’autre, mais la plupart ont adopté les mêmes principes de base entourant la signature de documents.
 

Par exemple, OneSpan se conforme aux normes européennes en matière d'e-signature en appliquant le règlement eIDAS. En 2016, eIDAS a permis d'homogénéiser les certificats électroniques, qui agissent comme cartes d'identité pour une personne physique ou morale, entre les pays de l'Union Européenne. Pour signer des documents électroniquement à l’aide d’une signature électronique standard ou avancée, les signataires n’ont pas besoin d’un certificat de signature. Par contre, pour signer avec une signature électronique qualifiée, les signataires doivent posséder un certificat numérique qualifié émis par un tiers de confiance. Le certificat numérique qualifié est délivré par un fournisseur de services de fiducie qualifié et atteste de l'identité du signataire. OneSpan s'associe à des fournisseurs de services de fiducie qualifiés (TSP) tels itsme pour fournir des certificats numériques de confiance en conformité avec la réglementation eIDAS.

Même si les deux concepts sont interreliés, ils sont différents. La signature électronique est un concept juridique et a une valeur légale. Elle a pour fonction de capturer l’intention d’une personne d’être liée aux modalités d’une entente ou d’un contrat.

Par ailleurs, la signature numérique réfère aux techniques de chiffrement et de déchiffrement utilisées pour obtenir une signature électronique valide. Reposant sur la cryptographie asymétrique, la signature numérique permet de sécuriser les documents signés et d’en vérifier l’authenticité.

En un mot, une signature numérique ne peut pas capturer l’intention d’une personne de signer un document. Lorsqu’elle est utilisée dans une application de signature électronique, la technologie de signature numérique permet de sécuriser les données signées par voie électronique.

Oui. Chez OneSpan, la sécurité est toujours notre préoccupation numéro un.

OneSpan Sign respecte une multitude de normes réglementaires, sectorielles et relatives aux TI pour assurer la sécurité et la protection des données. En outre, OneSpan Sign respecte les normes de conformité établies par ISO/IEC 27001, ISO/IEC 27017, ISO/IEC 27018, SOC2 Type 2, FedRAMP, HIPAA, Skyhigh Enterprise-Ready, le RGPD, et plus. Veuillez visiter le Centre de confiance de OneSpan Sign pour de plus amples informations.

1. OneSpan Sign effectue les transactions interentreprises (B2B) et les transactions clients les plus réglementées au monde.
2. Nous fournissons à nos clients les niveaux de services les plus élevés. Le dernier rapport de G2 Crowd sur la signature électronique place OneSpan Sign au plus haut rang du secteur en ce qui a trait à la satisfaction de la clientèle.
3. Nos clients peuvent donner à la solution un aspect tout à fait personnalisée qui s’harmonise à leur image de marque, afin qu’ils puissent offrir à leur clientèle une expérience parfaitement intégrée. 
4. Nous offrons une variété d’options de déploiement adaptées à la complexité, au budget ou à l’envergure du projet.
5. Notre solution garantit l’intégrité des documents signés par un sceau anti-altération apposé après chaque signature qui vous protège, vous et vos clients.
6. Nous offrons aussi la plus grande souplesse afin d’optimiser l’intégration de la signature électronique à vos processus, flux de travail, canaux de communication, appareils et signataires.

Pour ajouter les flux de signature électronique aux applications tierces telles que Salesforce, Salesforce CPQ, Box, SharePoint, Nintex SharePoint, Pega Systems, Laserfiche et Dynamics CRM, ainsi qu’à des solutions logicielles propres au secteur, OneSpan offre des connecteurs préprogrammés. Explorez notre section Partenaires pour une liste complète d’applications et de connecteurs.

Pour répondre aux demandes de signature électronique sur mesure et d’intégration système à système, notre interface API ouverte et nos trousses SDK (trousses de développement logiciel) permettent aux développeurs d’ajouter des capacités de signature électronique à des applications tierces, des portails Web, des systèmes déjà existants et d’autres systèmes développés à l’interne. 

Recrutement et ouverture de comptes
La capacité de recruter de nouveaux clients à toute heure et en tout lieu est devenu un avantage concurrentiel dans les dernières années. Depuis la mise en œuvre des mesures de distanciation physique liées à la COVID-19, l’avantage concurrentiel des processus de recrutement et d’obtention des accords à distance s’est transformé en un impératif commercial.

Prêts personnels et commerciaux
Dans le domaine du prêt, les secteurs les plus courants ayant transféré à la signature électronique sont les prêts personnels, les prêts aux petites entreprises et le financement en commerce de détail. La signature électronique, les formulaires électroniques et les processus numériques sont utilisés en ligne, au centre d’appel et à la succursale, pour accélérer le processus visant à obtenir l’accord du client.

Gestion de patrimoine
La signature électronique peut aussi accélérer le long processus de ventes en gestion de patrimoine qui comporte généralement de nombreuses rencontres et de fréquentes erreurs dans les documents. Grâce à la signature électronique, ce processus peut se limiter à une seule rencontre où les documents sont remplis en face à face avec le client. De plus, le secteur de la gestion de patrimoine est en proie à des changements rapides dus à la COVID-19. Selon un sondage du groupe Aite auprès de sociétés de gestion de patrimoine en Amérique du Nord, en Europe et en Asie, plus de la moitié des répondants ont constaté une augmentation significative du nombre de clients qui exigent des interactions numériques. La signature électronique peut grandement faciliter ces interactions.

Hypothèque résidentielle
Pour plus de convivialité et de rapidité, de plus en plus d’ententes de prêt et de refinancements hypothécaires se concluent en ligne. La signature électronique devient donc la solution idéale pour rendre cette expérience numérique conviviale, sécurisée et conforme, et la déplacer au cœur même des foyers. Les prêteurs non bancaires ont pu couper le long processus de prêts hypothécaires de plus de la moitié, c’est-à-dire de 45 à 55 jours à moins de 20 jours.

Services bancaires aux entreprises et gestion de trésorerie
Il n’y a pas deux clients de services bancaires identiques. En conséquence, la plupart des processus exigent des ententes et des contrats ad hoc et sur mesure. Bon nombre de ceux-ci exigent des délégations et approbations de signature pour des processus tels que de nouvelles ententes de services, des autorisations ACH, des ententes de virement par fil et des applications de cartes d’entreprise. Les représentants des banques peuvent se mettre en marche en quelques minutes avec une application de signature électronique Web ou mobile et veiller à ce que les demandes soient traitées et les ententes conclues le jour même.

Négociation de contrat en ligne et autres processus habituels
À part les services bancaires commerciaux, il y a plusieurs autres processus ad hoc exigeant des signatures dans le secteur bancaire, dont notamment les contrats en ligne, l’approvisionnement, les RH, les TI, les services juridiques et les services d’entreprise.

En plus des cas d’utilisation énumérés ci-dessus, les organisations de tous les secteurs peuvent voir un intérêt dans OneSpan Sign en ce qui a trait à la sécurité, l’efficacité et l’expérience client. Parmi les autres cas d’usage de signature électronique figurent :

• Approvisionnement en biens et services
• Modifications aux contrats
• Déclarations de revenus fédérales
• Ententes de services
• Réclamations et évaluations
• Demandes de bons de livraison
• Ententes de confidentialité
• Documents des ressources humaines

Tout ce dont vous avez besoin pour envoyer des documents est un navigateur Web et un abonnement au plan Professionnel de OneSpan Sign. Téléchargez vos documents, ajoutez des destinataires, choisissez des blocs de signature et des champs de saisie, choisissez la méthode d’authentification des signataires, puis cliquez sur « Envoyez pour signature » pour transmettre vos documents. Chaque destinataire recevra une invitation par courriel à signer les documents.

La signature électronique est facile avec OneSpan Sign, et toujours gratuite pour les destinataires. Ils reçoivent un simple courriel dans lequel figure un lien vers une cérémonie de signature dans OneSpan Sign. À partir de là, ils peuvent accéder en ligne au processus de signature électronique grâce au navigateur de leur appareil.

Une fois le processus de signature terminé, les deux parties peuvent télécharger les documents signés pour en conserver une copie. Autrement, ces documents peuvent aussi être stockés dans OneSpan Sign. Essayez notre démo rapide pour constater à quel point il est facile d’utiliser OneSpan Sign.

Utilisez notre application mobile OneSpan Sign sur la route pour préparer, envoyer et signer des documents en toute sécurité avec vos appareils iOS ou Android. Elle comprend des fonctionnalités de signature électronique robustes et est disponible sans frais additionnels avec nos plans Professionnel et Entreprise. Téléchargez l’application dès maintenant.

De plus, OneSpan Sign offre la capacité de signer par voie électronique à toute heure et en tout lieu, avec n’importe quel appareil pouvant se connecter sur le Web.

Oui. OneSpan Sign fournit une solution adaptée à tous type de signature électronique : la signature électronique simple, la signature électronique avancée et la signature électronique qualifiée.

Nous rendons possible la signature électronique qualifiée grâce à des partenariats avec des prestataires de services de confiance qualifiés.

Une signature électronique qualifiée est créée en utilisant un certificat numérique (désigné sous le nom de certificat qualifié) attribué à une personne. Vous pouvez voir ce certificat comme l’équivalent numérique d’une carte d’identité émise par le gouvernement ou d’un passeport.

Le certificat qualifié et la clé associée doivent être obtenus d’un prestataire de services de confiance qualifié ou d’une autorité de certification qualifiée. Il est délivré à la personne sur une carte intelligente ou un dispositif USB. Cette personne doit brancher la carte intelligente ou le dispositif USD sur son ordinateur ou appareil mobile lorsqu’elle signe un document; elle doit au minimum entrer ses identifiants pour avoir accès à son certificat qualifié.

OneSpan Sign gère entièrement l’utilisation du certificat qualifié pendant le processus de signature électronique. Par exemple :

• Le signataire doit se connecter à OneSpan Sign après un processus d’authentification réussi.
• Le signataire signe le document électroniquement.
• Sa signature électronique est sécurisée par chiffrement numérique (la signature numérique est créée en utilisant le certificat qualifié et la clé associée).
• Ce processus crée une signature électronique qualifiée.
• Pour en savoir plus, visitez notre page Signature électronique qualifiée.