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La notarisation à distance en ligne (RON) facilite la notarisation de documents en ligne, sans que les signataires et les notaires aient besoin de se rencontrer physiquement. Le signataire utilise des signatures électroniques pour compléter les documents en présence d'un notaire via un logiciel de conférence web. Le notaire en ligne à distance doit valider et authentifier l'identité du signataire et enregistrer la session de notarisation.

En réponse à la pandémie et aux restrictions liées à l'éloignement social, des dizaines d'assemblées législatives d'États américains ont adopté des projets de loi autorisant la notarisation à distance en ligne (RON) et, à ce jour, plus de 40 États américains ont adopté une législation reconnaissant la RON. Les lois et réglementations qui déterminent la manière dont les services RON doivent être exécutés varient d'un État à l'autre. Nous vous encourageons à vérifier la légalité du RON auprès de votre secrétaire d'État ou de tout autre organisme responsable des réglementations notariales.

En général, oui. Dans la plupart des cas, le signataire peut se trouver en dehors de l'État de commission du notaire, n'importe où aux États-Unis ou à l'étranger lorsqu'il s'agit de notarier des accords à distance. Le notaire public est tenu de respecter les lois de l'État dans lequel il est autorisé à authentifier les accords et de siéger dans un État qui autorise les authentifications à distance en ligne. Veuillez consulter votre équipe juridique pour plus d'informations à ce sujet.

Le signataire doit avoir accès à un ordinateur personnel, à une webcam, à un microphone et à une connexion Internet stable.

OneSpan Notary facilite la conformité aux exigences de l'État américain en matière de RON en fournissant les fonctionnalités nécessaires aux notaires pour effectuer des notarisations en ligne à distance. Des signatures numériques sont appliquées après chaque signature électronique du document notarié, ce qui permet de produire des documents inviolables une fois la notarisation en ligne terminée. En outre, chaque accord notarié en ligne est accompagné d'un journal électronique, d'un enregistrement de la session et d'une piste d'audit complète détaillant les événements qui ont eu lieu au cours de la session notariale.