Conditions générales - applicables à l'ensemble des produits et services OneSpan
Annexe relative à l’abonnement SaaS – applicable à tous les produits SaaS OneSpan
Descriptions des services SaaS : les descriptions de services SaaS suivantes sont intégrées à l’annexe relative au SaaS et aux Conditions générales :
Produits SaaS de cybersécurité : | Contrats numériques : |
|---|---|
Barème des forfaits «
Customer Success » – applicable aux produits OneSpan (SaaS, sur site et mobile)
Barème des abonnements FedRAMP SaaS de OneSpan Sign – applicable au produit FedRAMP SaaS de OneSpan Sign
Annexe relative au matériel – applicable à tous les produits matériels OneSpan
Annexe relative aux licences logicielles – applicable à tous les produits logiciels sur site OneSpan
Annexe relative aux services professionnels – applicable à l’ensemble des services professionnels OneSpan
- Offres groupées de services professionnels – Conditions générales applicables à l’offre groupée de services professionnels spécifique
Assistance et maintenance – applicable aux logiciels sur site et aux services SaaS
- Maintenance et assistance logicielles OneSpan – applicables aux logiciels sur site
- Assistance SaaS – applicable aux produits SaaS, sauf en cas d’achat d’un forfait « Customer Success » (pour ces services, veuillez vous reporter à l’annexe relative au forfait « Customer Success » ci-dessus)
Centre de confidentialité, de conformité et de responsabilité sociale d’entreprise – pour les documents importants tels que notre accord de traitement des données, nos conditions de confidentialité et d’autres informations relatives aux produits et à la conformité